Mentions légales

Accueil / Mentions légales

 

Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d’utilisation du site.

Éditeur et propriétaire du site

Le présent site est la propriété de « Cie Mastock »

Association déclarée

SIRET : 441 198 926 00053
Code APE/NAF : 9001Z
Catégorie juridique : Association Loi 1901
Raison sociale : Association Mastoc Production
Siège social : 2 Place René Groussard 79500 MELLE
Email : contact@cie-mastock.fr
Téléphone : 0549079539 / 0674275464
Directrice de la publication : Carine Kermin
Responsable de la publication : Carine Kermin

Hébergement

SAS Infomaniack
Siège social : avenue de la Praille 26 – 1227 Carouge GE
Site : www.infomaniak.com
Téléphone : 0844 55 11 55
Gestion & Maintenance : Les sites de Léo

Création de site : Les sites de Léo
Téléphone : 06 61 80 08 08

Données personnelles

Les données personnelles des internautes collectées par le biais du site internet www.cie-mastock.fr sont collectées et traitées dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés.

Le responsable du traitement est l’éditeur du site tel qu’identifié ci-dessus.

Les données personnelles collectées sur www.cie-mastock.fr sont exclusivement destinées à l’éditeur du site. Aucune donnée personnelle n’est cédée ou communiquée à un tiers. Ces données ont pour finalité le traitement des messages reçus passés par l’internaute sur le site www.cie-mastock.fr. Les données collectées pourront également être utilisées pour adresser à l’internaute les offres promotionnelles et newsletters du site et de ses partenaires, ce dès lors que l’internaute a fait part de son accord.

Conformément à la loi précitée, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’internaute peut adresser sa demande : par email à contact@cie-mastock.fr
ou par courrier à : Cie Mastock 2 Place René Groussard 79500 MELLE

Cookies (si vous les utilisez) :
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

Propriété intellectuelle

Le site internet exploité à l’adresse www.cie-mastock.com est la propriété de « Cie MastoCK ».

Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle. L’usage par l’internaute du site www.cie-mastock.fr est strictement réservé à un usage privé – le droit d’utilisation par l’internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site.

Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel du site www.cie-mastock.fr, ou de l’un de ses éléments textes, images, photographies illustrations, logos sans l’accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l’exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.

Toute infraction au présent article est susceptible d’être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.